Liberté - Égalité - Fraternité - République Française - CNIG - Conseil National de l'Information Géographique

Conseil national de l'information géographique

Espace réservé
  • Techniques
  • Applications
  • Territoires
  • Toponymie
  • Observatoires
  • Commissions
  • Juridique
  • Productions
Plan du site
Accueil du site > Réunions > Plénières 2008

Les plénières 2008

50ème séance plénière du 16 décembre 2008

Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 50ème réunion plénière le 16 décembre 2008.
Le projet de compte rendu sera mis en ligne aprés approbation formelle lors de la prochaine séance plénière.
  • Adoption de l’ordre du jour de la réunion
  • Adoption du compte rendu de la réunion du 2 avril 2008
  • Avis sur l’avant-projet de loi portant transposition de la directive INSPIRE
  • Avis sur le projet d'évolution du Conseil national de l'information géographique
  • Points d’informations et questions diverses
  • Calendrier des prochaines réunions en 2009.
Ordre du jour de la plénière du 16 décembre 2008 (PDF - 50 Ko)
Compte rendu définitif de la plénière du 2 avril 2008 (PDF-196Ko)
DRI présentation Inspire (PDF - 1,48 Mo)
Lettre de demande d'avis de la DRI au Président du CNIG en date du 24-10-2008 (PDF -720 Ko)
Avant-projet de loi portant transposition de la directive INSPIRE (version 28-10-08) (PDF - 117 Ko)
Avis de l'AfiGéo au courrier du Président du CNIG du 28-10-2008 (PDF -107 Ko)
Avis de DGFiP au courrier du Président du CNIG du 28-10-2008 (PDF - 8 Ko)
Avis de l'IGN au courrier du Président du CNIG du 28-10-2008 (PDF - 103 Ko)
Avis de l'INSEE au courrier du Président du CNIG du 28-10-2008 (PDF - 209 Ko)
Avis du MAP au courrier du Président du CNIG du 28-10-2008 (PDF - 10 Ko)
Avis de l'OGE au courrier du Président du CNIG du 28-10-2008 (PDF - 576 Ko)
Avis du SHOM au courrier du Président du CNIG du 28-10-2008 (PDF - 50 Ko)
Réponse de l'Association des région de France au courrier du Président du CNIG (PDF -479 Ko)
Proposition d'avis du CNIG sur l'avant-projet de loi portant transposition de la directive INSPIRE (PDF - 43 Ko)
Réponse de l'ACUF,l'AdCF et l'AMGVF au courrier du Président du CNIG (PDF - 42 Ko)
Réponse de l'ADF au courrier du Président du CNIG (PDF - 25 Ko)
Télécopie de l'AMF en réponse au courrier du Président du CNIG (PDF - 284 Ko)
Réponse de l'Outre-Mer au courrier du Président du CNIG (PDF - 80 Ko)
DRI Présentation CNIG (PDF - 1,6 Mo)
Bis Décret consolidé portant statut CNIG (PDF - 34 Ko)
Rapport du CGEDD,remis le 31 juillet ,intitulé "Evaluation du rôle et des apports du Conseil national de l'information géographique et proposition d'evolution" (PDF - 1,04 Mo)
Projet de rapport de présentation du décret portant réorganisation du Conseil National de l'Information Géographique (DRI) (PDF - 24 Ko)
Tableau comparatif de l'évolution de la composition du CNIG (Document SHOM) (PDF - 11 Ko)
Avis officiel du CNIG sur INSPIRE (PDF -41 Ko)

49ème séance plénière du 02 avril 2008

Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 49ème réunion plénière le 02 avril 2008.
Le projet de compte rendu sera mis en ligne aprés approbation formelle lors de la prochaine séance plénière prévue le 24 septembre 2008.
Adoption de l’ordre du jour de la réunion
Adoption du compte rendu de la réunion du 13 décembre 2007
Information sur le CNIG et sur la mission confiée au CGPC
Informations, par le MEDAD, sur le calendrier et les travaux de transposition de la directive INSPIRE en droit français et sur le calendrier  d'élaboration des règles de mise en oeuvre.
  • Présentation des rapports d’étape des groupes de travail :
    " INSPIRE et Collectivités Territoriales »
    " INSPIRE : freins et accessibilité »
  • Etat d’avancement du groupe de travail " INSPIRE et interopérabilité "
  • Points d’informations et questions diverses
  • Calendrier des prochaines réunions en 2008.
A Télécharger...