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Conseil national de l'information géographique

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Les plénières 2009

52ème séance plénière du 18 décembre 2009

Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 52ème réunion plénière le 18 décembre 2009.
Le projet de compte rendu sera mis en ligne après approbation, par voie electronique, des participants.

  • Adoption de l’ordre du jour de la réunion
  • Adoption du compte rendu de la réunion du 02 juin 2009
  • Point d'information par le MEEDDM sur l'état d'avancement du projet de décret à prendre en application de l’article 110 de la loi dite « Warsmann », pour fixer les modalités de constitution des bases de données géographiques nationales et locales de référence comprenant des informations relatives au découpage parcellaire et aux adresses des parcelles.
  • Point d'information par le MEEDDM sur l'état d'avancement du projet de transposition de la directive INSPIRE.
  • Point d'information par le MEEDDM sur l'état d'avancement du projet de décret créant un nouveau CNIG.
  • Projet de lancement d'une réflexion sur les structures régionales de coordination INSPIRE.
  • Présentation du projet de « rapport sur la recherche et l’innovation en information géographique ».
  • Points d’information (groupe de travail information géographique de la MIRATE, nouveautés du Géoportail) et questions diverses .

    A Télécharger...


 

Ordre du jour de la réunion plénière du CNIG du 18 décembre 2009.
Compte rendu de la réunion plénière du CNIG du 2 juin 2009.
Projet de décret relatif aux modalités de constitution des bases de données géographiques nationales ou  locales de référence comprenant des informations relatives au découpage parcellaire ainsi qu’aux adresses des parcelles.
Calendrier prévisionnel relatif au projet de décret pris en application de l'article 110 de la loi du 12 mai 2009.
Présentation du projet de décret pris en application de l'article 110.
Calendrier prévisionnel relatif à la transposition de la directive Inspire.
Calendrier prévisionnel du décret réorganisant le CNIG
Présentation des nouveautés du Géoportail
Proposition de création d’un groupe de travail du CNIG sur les structures locales de coordination Inspire
Rapport sur la Recherche et l’innovation en Information géographique :
Note d’information à l’attention du CNIG
Rapport sur la Recherche et l’innovation en Information géographique :    Présentation du rapport
La réforme de l’administration territoriale de l’État:
Les orientations de la MIRATE

51ème séance plénière du 02 juin 2009

Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 51ème réunion plénière le 02 juin 2009.
Le projet de compte rendu sera mis en ligne après approbation formelle lors de la prochaine séance plénière.

  • Adoption de l’ordre du jour de la réunion 
  • Adoption du compte rendu de la réunion du 16 décembre 2008
  • Transposition de la directive Inspire-point d'avancement, informations par le MEEDDAT
  • Projet de création d'un nouveau CNIG-point d'avancement, informations par le MEEDDAT
  • Points d'informations et questions diverses.
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