Liberté - Égalité - Fraternité - République Française - CNIG - Conseil National de l'Information Géographique

Conseil national de l'information géographique

Espace réservé
  • Techniques
  • Applications
  • Territoires
  • Toponymie
  • Observatoires
  • Commissions
  • Juridique
  • Productions
Plan du site
Accueil du site > Productions > les recommandations et avis

Les recommandations et avis

Spécifications élaborées à la demande de la commission de l'information géographique topo-foncière à grande échelle le 26 septembre 1990.
La prise de vues aériennes est l'opération qui consiste à réaliser la couverture photographique d'une zone définie par un prescripteur, en vue de levés photogrammétriques réguliers.
Cette couverture sera constituée d'un ensemble de couples stéréoscopiques de vues aériennes juxtaposées.
Les conditions générales de réalisation et de déroulement de cette prestation sont définis par le présent document.

Recommandations PLU-SUP

Lors de sa séance plénière du 06 décembre 2006,
le Conseil a validé les recommandations émises par le groupe de travail PLU-SUP et validé les documents qui lui étaient soumis.
Cliquer sur suite pour télécharger les documents.

Recommandations sur l'évolution du réseau GPS permanent (RGP)

Recommandations sur l'évolution du GPS

  • Définition
  • Niveau stratégique
  • Niveau organisationnel
  • Niveau technique
  • Niveau communication

Recommandations sur le RGE en zones urbaines denses

A Télécharger...

Recommandations sur la composante parcellaire du RGE

A Télécharger...

Recommandations sur la composante adresse du RGE

A Télécharger...

Recommandations sur le littoral

A Télécharger...

Recommandations sur l'interopérabilité

A Télécharger...

La numérisation du plan cadastral

En 1993 une protocole d'accord entre la Direction Générale des Impôts, les Collectivités Locales et les Gestionnaires de Réseaux a permis d'enclencher la numérisation sous forme vectorielle du Plan Cadastral.
La vectorisation du Plan se fait en l'état, c'est à dire, dans la géométrie du document papier.

Depuis cette date de nombreuses conventions ont été signées cependant le délai entre la signature de la convention et la disponibilité des données numériques peut être de plusieurs années.
En 1998 la Direction Générale des Impôts a annoncé qu'elle s'engageait dans une opération de scannage systématique du Plan.
Vous trouverez ci-dessous un ensemble d'éléments d'informations sur ce programme.

A Télécharger...

Compte rendu de la commission topo-foncière du 3 juin 1998 (HTML-39 Ko)
La diffusion numérique du plan cadastral (HTML-19 Ko)
Numérisation du plan cadastral (HTML-12 Ko)
Recommandations pour le traitement des raccords entre feuilles cadastrales dans un SIG dans le but de constituer une vue continue du territoire (HTML - 20 Ko)

Résolutions du Conseil en 2004

Les résolutions prises et les avis adoptés en 2004 par le CNIG concernent : - Le projet de décret portant sur l’Institut géographique national - La composante adresse du RGE - Les zonages réglementaires - L’obligation de rattachement notamment la modification du décret 2000-1276 relatif aux systèmes de référence de coordonnées