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Conseil national de l'information géographique

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Les plénières 2004

41ème séance plénière du 24 novembre 2004

Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 41ème réunion plénière le 24 novembre 2004 Le compte-rendu et ses annexes sont téléchargeables

Ordre du jour

  • Introduction à la réunion :
      Adoption de l’ordre du jour de la réunion.
      Adoption du compte rendu de la réunion du 23 juin 2004.
  • Adoption du mandat de la Commission " Animation Territoriale ».
  • Présentation du rapport du Groupe de travail " obligation de rattachement », et résolution visant notamment à la modification du décret RGF93.
  • Exposé du BRGM (ex bureau de recherches géologiques et minières) sur l’interopérabilité (problématique et enjeux).
  • INSPIRE : Etat du projet de Directive européenne, enjeux et impacts possibles en France.
  • Etat du projet de transposition de la Directive européenne concernant la réutilisation des informations du secteur public.
  • Information et communication sur le décret statutaire de l’IGN et sur les deux arrêtés liés.
  • Questions diverses et fixation du calendrier des réunions pour l’année 2005 (proposition de maintenir le mercredi après-midi les 16 mars, 22 juin et 19 octobre).
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40ème séance plénière du 23 juin 2004

Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 40ème réunion plénière le 23 juin 2004 Le compte-rendu et ses annexes sont téléchargeables

Ordre du jour

  • information du ministère de l'intérieur, de la sécurtié intérieure et des libertés locales sur ses activités liées à l'information géographique.
  • information de l'IGN sur les conventions d'intégration et la présentation de la politique tarifiaire dans le cadre du RGE.
  • présentation du rapport du groupe de travail "animation territoriale" et des orientations.
  • état du projet ONIG et recherche de financement.
  • adoption du mandat de la formation de travail "littoral"
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39ème séance plénière du 05 mai 2004

Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 39ème séance plénière le 05 mai 2004.

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38ème séance plénière du 10 mars 2004

Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 38ème séance plénière le 10 mars 2004.

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